Conseil municipal
16 décembre
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025
- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2025
- Rénovation énergétique des bâtiments : Avant projet Définitif (APD) de la salle polyvalente
- Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public 2023 (RAPQS) au titre du service Assainissement collectif et Assainissement Non collectif
- Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public 2023 (RAPQS) au titre du service d’eau potable de la CAN
- Acquisition dans le domaine privé de la commune : régularisation de la rétrocession à l’euro symbolique de la parcelle AE 657 de 67 ca aménagée en trottoir sise 270 av. du Marais poitevin
- Mise à dispo gracieuse de salles communales en périodes préélectorale et électorale
- Maison de santé pluridisciplinaire – intégration patrimoniale de la climatisation du pole dentaire :
- Avenant n°1 au BAIL professionnel avec la SISA Reine des prés et avec les Psychologues pour intégration patrimoniale de la Commune et maintenance par les locataires.
- et indemnisation à la SCM Zenith MV
- Schéma directeur cyclable du quotidien Niort Agglo : Programme aménagement cyclable 2024-2029 – Etudes pré-opérationnelles pour les itinéraires complexes : choix des scenarii des circuits : Magné/ Coulon ET Magné/Sansais/Amuré
- Personnel :
- Protection sociale complémentaire (PSC) / volet « risque prévoyance » : choix du dispositif de participation retenu et participations de l’employeur à compter du 1er janvier 2026 suite avis CST
- Protection sociale complémentaire (PSC) / volet « risque santé » : choix du dispositif de participation retenu et participations de l’employeur à compter du 1er janvier 2026 suite avis CST
- Suppression postes suite avis CST
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition d’un personnel de la communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) auprès de la commune pour la réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
- Convention de mise à disposition de la fourrière pour animaux de la ville de niort : renouvellement pour l’année 2026
- Participation de la commune au programme de travaux « desserte forestière » engagé par le Syndicat Intercommunal de Desserte par voie de Terre des Marais Mouillés (SIDVMM)
- Adhésion de la commune au groupement de commandes de la communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) pour l’achat et la maintenance de matériel de restauration collective et la convention constitutive de ce groupement
- Extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune : modification par décalage d’une heure
- Décision Modificative n°1 (DM) au budget principal Mairie
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses & informations
Fichier joint : https://files.appli-intramuros.com/files/events/attachments/2068/20251212165536409977_convoc_cm5_16122025.pdf