Conseil municipal

Convoc_CM3_26062025

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025

• Validation du Plan Particulier de Mise en Sûreté du Groupe scolaire « Les hirondelles » (PPMS)
• Les 10 ans de la médiathèque de Magne – spectacle le 25 octobre 2025 « Pas si bête » – demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de « l’aide à la diffusion artistique en milieu rural »
• Acceptation du don de l’association magnésienne « l’échiquier du marais » dissoute le 1er juillet 2025
• Convention de servitude de réseaux et de passage sur la parcelle communale AE 583 au profit de la parcelle AE 584 sise 292 av. du Marais poitevin
• Effacement des réseaux QUARTIER ROC « Quai de la Sèvre – Rue du Bon conseil – rue du Roc – Rue St Denis – rue de l’Abreuvoir – Rue du Pinier – Route de Jousson – Grande rue » :
  • Approbation définitive du programme d’effacement coordonné des réseaux aériens avec le SIEDS et Orange de la TRANCHE 2 (Grande rue et rue du chateau)
  • Approbation définitive du programme d’effacement coordonné des réseaux aériens avec le SIEDS et Orange de la TRANCHE 3 (Grande rue, rue du BonConseil et rue du Roc)
• Personnel :
  • Nouvelle convention avec le centre de gestion de la Fonction Publique des Deux-Sèvres (CDG79) pour les prestations chômage en partenariat avec le CDG17
  • Création de postes permanents
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (I.F.S.E. et C.I.A.))
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses & informations